Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITIVERDE
Partner & Co

Numéro de dépôt :
4444132
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028

Présentation de la marque VITIVERDE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par Partner & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITIVERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Partner & Co domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partner & Co, Monsieur Christophe L'Hyver domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France.

La marque VITIVERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIVERDE arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

Partner & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARÉVERT® , EQUIVERT , BELLSUISSE , RENTA , RENTALIMENT , VITIVERT® , ENSIVERT , SEMAVERDE , PROTIVERT , LES SEMENCES DE MARGOT


Partner & Co - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France


Partner & Co, Monsieur Christophe L'Hyver - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Semences (graines) ; Semences biologiques, biodynamiques, conventionnelles ou mixtes : couverts pour la viticulture, semences simples, mélanges améliorants, mélanges légumineuses et graminées, mélanges pour pâturages et prairies permanentes, couverts végétaux, couverts pour le maraîchage, couverts céréaliers, habitats fleuris pour insectes et abeilles.